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1. Éditeur du site

Le site solupoudres.fr est édité par :

Solu'Poudres Industries
SARL au capital de 10 000 €
27 rue de l'Industrie, 42390 Villars, France
SIRET : 847 798 246 00017
RCS TOULOUSE 847 798 246
N° TVA intracommunautaire : FR 42 847 798 246

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le gérant de la société, en sa qualité de représentant légal de Solu'Poudres Industries.

3. Contact

E-mail : contact@solupoudres.com
Téléphone Toulouse : 06 10 02 74 38
Téléphone Saint-Étienne : 06 29 82 23 93

Une antenne commerciale est également située à Saint-Étienne (Auvergne-Rhône-Alpes). Le siège social demeure à l’adresse indiquée ci-dessus.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : www.ovhcloud.com
Contact : www.ovhcloud.com/fr/contact/

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (structure, textes, photographies, illustrations, logos, charte graphique, bases de données, logiciels) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Solu'Poudres Industries ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, hors exceptions légales (notamment le droit de courte citation).

Les marques, noms de produits et logos de partenaires éventuellement reproduits appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

6. Photographies et contenus

Les photographies illustrent des réalisations, matériels et chantiers de Solu'Poudres Industries. Elles n’ont pas de valeur contractuelle. Les visuels de certification (notamment ISO 9001) sont reproduits à titre d’information sur la certification de l’entreprise.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (LinkedIn, Google Maps, sites de partenaires). Solu'Poudres Industries n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles. La création de liens vers solupoudres.fr est autorisée dès lors qu’elle n’est ni trompeuse ni préjudiciable ; l’éditeur se réserve le droit d’en demander la suppression.

8. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L’usage des cookies et traceurs est décrit dans la politique des cookies.

9. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents dans le ressort de la cour d’appel de Toulouse seront seuls compétents, sous réserve des règles d’ordre public applicables aux consommateurs.

Dernière mise à jour : 7 octobre 2026.